Conditions générales de vente

1. Objet

Les présentes conditions régissent les ventes de packs Buzzers Connectés (buzzers sans fil, serveur de jeu, page de score et page de contrôle animateur) conclues par byArno auprès de ses clients.

2. Personnalisation

Chaque buzzer est personnalisé sur une face avec le logo fourni par le client. Le client s'engage à fournir un visuel exploitable (format vectoriel ou image haute résolution) et à disposer des droits d'utilisation du logo. Un bon à tirer pourra être soumis avant fabrication.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros TTC. Ils sont ceux affichés sur le site au moment de la commande.

4. Commande et paiement

À la commande, un acompte de 30 % du montant TTC est exigible. Le solde est à régler avant l'expédition du matériel.

5. Livraison

La livraison intervient sous 4 semaines à compter de la validation de la commande [à confirmer : point de départ du délai]. L'expédition n'a lieu qu'après réception du solde.

6. Droit de rétractation

Les buzzers étant personnalisés selon les spécifications du client, ils relèvent de l'exception prévue à l'article L221-28 du Code de la consommation : le droit de rétractation ne s'applique pas à ces biens. Restent applicables les garanties légales de conformité et des vices cachés.

7. Garanties

Les buzzers bénéficient d'une garantie commerciale de 2 ans contre les pannes, à compter de la livraison. Elle couvre les défauts de fonctionnement non liés à un mauvais usage : en cas de panne, byArno répare ou remplace le buzzer. La casse et les dommages résultant de chocs, chutes ou d'un usage non conforme ne sont pas couverts par cette garantie.

Le matériel bénéficie par ailleurs des garanties légales de conformité et contre les vices cachés. Toute réclamation doit être adressée à buzzer@byarno.fr.

8. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

9. Identification du vendeur

byArno, [nom, statut, adresse, SIRET : voir les mentions légales]. Contact : buzzer@byarno.fr.